OR du Sud
Présentation de la marque OR du Sud
Déposée le 19 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ste Bellemonde auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OR du Sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OR du Sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581137.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OR du Sud est expirée depuis le 19 juillet 2005.
Ste Bellemonde a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34